action de couper les branches d un arbre
Rétrécissementd'une branche ou d'un rameau. Lorsque l’on raccourcit un rameau (diamètre inférieur à 3 cm) ou une branche, il faudra faire, de préférence, une coupe directionnelle. C’est une coupe qui aura pour objectif de diriger la branche vers l’endroit le plus adapté à son développement.
Pourcouper un arbre L'Union faites-nous confiance notre entreprise d'abattage d'arbres à L'Union intervient pour l'abattage d'arbres dangereux, mort, malade ou gênant. Contactez-nous !
Réglementationà respecter. De nombreuses normes s’appliquent aux arbres, dont notamment : la coupe de branches et les critères définissant un abattage; le remplacement d’un arbre abattu; les distances à respecter lors de la plantation d’un nouvel arbre ou arbuste; les arbres appartenant à la Ville. Consultez la réglementation.
Lesbranches d'un arbre du voisin empiètent sur votre propriété. L'arbre est pourtant situé à une bonne distance de votre clôture. Vous souhaitez que ces branches soient coupées, et envoyez un courrier à votre voisin pour lui demander de procéder à l'élagage des branches empiétant sur votre propriété. Ce que dit la loi sur la coupe de branches d'arbres gênantes pour le voisin
Publiéle 30/06/2021 L’obligation d’élagage est applicable lorsque les branches débordent chez le voisin immédiat. En effet, si la branche déborde après être passée sur un chemin, alors il n’y a pas d’obligation pour le propriétaire de
nonton film miracle in cell no 7 korea sub indo. Chers fans de CodyCross Mots Croisés bienvenue sur notre site Vous trouverez la réponse à la question Action de couper les branches d’un arbre . Cliquez sur le niveau requis dans la liste de cette page et nous n’ouvrirons ici que les réponses correctes à CodyCross Transports. Téléchargez ce jeu sur votre smartphone et faites exploser votre cerveau. Cette page de réponses vous aidera à passer le niveau nécessaire rapidement à tout moment. Ci-dessous vous trouvez la réponse pour Action de couper les branches d’un arbre Action de couper les branches d’un arbre Solution ELAGAGE Les autres questions que vous pouvez trouver ici CodyCross Transports Groupe 114 Grille 5 Solution et Réponse.
Rép. min. Q. n° JO Sénat À l’occasion de la question sénatoriale posée le le Ministère de la justice dresse la liste des obligations d’élagage tant à l’égard des propriétaires riverains 1°/, que de l’autorité de police administrative sur ses voies ouvertes à la circulation publique 2°/. 1°/ Selon l’article 673 du Code civil, le propriétaire des arbres dont les branches avancent sur le fonds voisin peut se voir contraint de les couper Et ce, sans limitation dans le temps Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible ». Comme le rappelle le Ministre, le propriétaire du fonds sur lequel la végétation déborde ne peut procéder lui-même à l’élagage, mais il peut l’enjoindre son voisin à le faire. Selon la 3ème chambre civile de la Cour de cassation, le fait pour le propriétaire de l’arbre d’arguer que l’élagage risque de provoquer la mort de l’arbre » ou que la conservation de la branche litigieuse améliore l’équilibre de l’arbre qui autrement aurait été totalement déséquilibré par la suppression de toutes les branches du même côté », ne sont pas des moyens de nature à faire obstacle à la demande et au droit d’élagage respectivement, Cass. 3ème, pourv. n° et pourv. n° Toutefois, à défaut pour l’article 673 d’être à caractère d’ordre public, les voisins peuvent y déroger par convention, dans le cadre d’un Règlement de copropriété ou d’un cahier des charges de lotissement Cass. 3ème civ., pourv. n° Enfin, à l’occasion de la QPC relative à la constitutionnalité de l’article 673, la 3ème chambre civile affirme que ses dispositions n’ont ni pour objet ni pour effet de priver le propriétaire des arbres de son droit de propriété, mais seulement d’en restreindre l’exercice » dans le cadre de relations de bon voisinage » QPC du 2°/ Pouvoir de police administrative en matière d’élagage des plantations privées Au titre de la police municipale de l’article L. 2212-2 du CGCT visant le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique », le Maire a le pouvoir d’agir en faveur de la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques ». Tout manquement à un arrêté du Maire en matière d’élagage et d’entretien des arbres et haies donnant sur la voie ou le domaine publique, qui présenterait un risque pour la sécurité des personnes et ayant un caractère répétitif ou continu, est passible d’une amende administrative d’un montant de 500 euros art. L. 2212-2-1 du CGCT. Quant à l’article L. 2212-2-2 il prévoit que si après mise en demeure sans résultat le Maire devait procéder à l’exécution forcée des travaux d’élagage destinés à mettre fin à l’avance des plantations privées sur l’emprise des voies sur lesquelles il exerce la police de la circulation, les frais afférents aux opérations sont mis à la charge des propriétaires négligents ». Et ce, que ces voies soient publiques ou privées chemins ruraux. Par ailleurs, l’article L. 114-1 du Code de la voirie routière prévoit que les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virages ou points dangereux ou incommodes pour la circulation publique peuvent être frappées de servitudes destinées à assurer une meilleur visibilité ». Ces servitudes de visibilité comportant notamment l’obligation de supprimer … les plantations gênantes » article L. 114-2, sont définies par un plan de dégagement » approuvé par l’organe délibérant de la collectivité ou EPCI propriétaire de la voie, après Enquête publique art. L. 114-3. L’établissement de ces servitudes de visibilité ouvrent droit à une indemnité compensatrice du dommage direct, matériel et certain en résultant, le cas échéant fixée et payée comme en matière d’expropriation » art. L. 114-4. Enfin, toute infraction au plan de dégagement constitue à la charge du propriétaire du sol … une contravention dont la répression est poursuivie conformément aux art, L. 116-1 à L. 116-8 » du même Code. N’hésitez pas à nous contacter. CABINET DUCOURAU & AVOCATS 5 Place des Quinconces 33000 – mail cabinet Possibilité de prendre rendez-vous EN LIGNE
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Calendrier des tailles au jardin Mois par mois janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre Nous allons aborder sur cette page toutes les tailles mois par mois. Bien sûr, il n'y a pas que la taille qui compte au jardin, d'autres travaux sont importants tout au long de l'année. Ne manquez pas pour cela de consulter nos autres calendriers listés en bas de page. JANVIER Tailles pendant le repos végétatif Taille de l'abricotier, châtaigner, cognassier, néflier, noisetier, noyer, pommier palissé, poirier palissé, vigne. Tous les 4 ou 5 ans, aérer le centre des noisetiers et supprimer quelques grosses branches. Taille de la ronce fruitière mûres et loganberries. Taille des rosiers arbustifs remontants, grimpants non remontants... s'il ne gèle pas. Taille des chèvrefeuilles caduques en rabattant toutes les tiges de l'année. Avant le redémarrage de la végétation, tailler au ras du sol tous les 2 ou 3 ans les cornouillers afin de raviver les couleurs des futures pousses. Ce rabattage est parfois nécessaire sur des vieux sujets et c'est aussi l'occasion d'éliminer le bois mort. FEVRIER Tailles pendant le repos végétatif Taille de l'abricotier, amandier, cognassier, figuier, kiwi, mûrier, néflier, noisetier, poirier, pommier, vigne. Tous les 4 ou 5 ans, aérer le centre des noisetiers et supprimer quelques grosses branches. Sous climat doux, tailler la vigne à 2 ou 4 yeux selon sa vigueur. Taille du cassissier, framboisier, groseillier, mûrier, myrtillier. Taille de tous les rosiers remontants, buisson, grimpant, tige... hors gel. Taille du charme caduc - haie. Taille de l'abélia arbre à floraison estivale. Taille du saule crevette. Couper un tiers des pousses de l'année précédente pour que les jeunes feuilles soient plus colorées. Taille des herbacées. Rabattage de toutes les espèces au ras du sol. Avant le redémarrage de la végétation, tailler au ras du sol tous les 2 ou 3 ans les cornouillers afin de raviver les couleurs des futures pousses. Ce rabattage est parfois nécessaire sur des vieux sujets et c'est aussi l'occasion d'éliminer le bois mort. MARS Tailles pendant le repos végétatif Taille de l'abricotier, figuier, noisetier, poirier, pommier, vigne. En climat doux, élaguer si nécessaire les pruniers et les cerisiers. Taille du cassissier, framboisier, groseillier, mûrier, myrtillier. Couper les branches des framboisiers remontants ayant fructifié deux fois. Taille de tous les rosiers remontants, buisson, grimpant, tige... Taille des haies berbéris, buis, charme caduc, fusain, houx, if, laurier, thuya, troène. Taille de la bruyère d'hiver, du chèvrefeuille arbustif et persistant, de l'hamamélis, du mahonia. Taille des arbres à floraison estivale althéa, arbre-aux-faisans, callicarpa, clérodendron, fuchsia rustique, hortensia. Bambous nains rabattage au ras du sol tous les 2 ans. Lavande donner un petit coup de cisaille pour densifier. AVRIL Tailles en vert taille de fin d'été effectuée sur des rameaux feuillés Taille des haies buis, fusain, houx, if, laurier, thuya, troène, faux cyprès. Taille des camélias floraison hivernale, cognassier du Japon, bruyère d'hiver. Taille du corylopsis, forsythia. Taille de l'escallonia. Taille du mimosa. Réduire de moitié les rameaux venant de fleurir. Bougainvillée taille légère pour favoriser les fleurs et non les feuilles. Olivier raccourcir de moitié les branches longues. Pommier et poirier tailler au-dessus du 3e oeil à fruits. MAI Tailles en vert taille de fin d'été effectuée sur des rameaux feuillés Taille de l'abricotier, amandier, cerisier, cognassier, figuier, néflier commun, pêcher, vigne. Taille du cassissier, framboisier, groseillier à grappes et à maquereau, myrtillier, mûrier. Rabattre au ras du sol les branches desséchées des framboisiers non remontants Taille du berbéris persistant. Taille de la bruyère d'hiver. Taille du weigélia. Taille des lilas, du corête du japon, de la spirée de printemps. Vigne vierge dégager à 1 mètre sous la toiture si nécessaire. Rosiers remontants supprimer les roses fanées jusque sous la 3e feuille. JUIN Tailles en vert taille de fin d'été effectuée sur des rameaux feuillés Taille du cerisier, châtaignier, figuier, néflier commun et du japon, pêcher, poirier, pommier, vigne. Taille de la ronce fruitière mûres et loganberries. Taille du pyracantha. Taille de l'amandier de Chine, du corête du Japon, du lilas. Taille du viorne boule-de-neige, céanothe persistant, deutzia. Topiaires d'if, buis, lonicera première taille pour retrouver la forme topiaire. Asters, chrysanthèmes pincer l'extrémité des tiges pour les ramifier. Rosiers non remontants tailler après la floraison et enlever le vieux bois. Rosiers grimpants tailler au ras du sol les branches âgées. JUILLET Tailles en vert taille de fin d'été effectuée sur des rameaux feuillés Taille de l'abricotier, olivier, pêcher, poirier, pommier, noyer, vigne. Taille de l'actinidia kiwi conserver seulement 4 feuilles au-dessus des fruits. Taille des rosiers non remontants alba, centifolia, galliques, de Damas taille légère après la floraison. Taille de la lavande santoline. Asters, chrysanthèmes pincer l'extrémité des tiges pour les ramifier. AOUT Tailles en vert taille de fin d'été effectuée sur des rameaux feuillés Taille du châtaignier, de la vigne. Taille des rosiers non remontants alba, centifolia, galliques, de Damas taille légère après la floraison. Taille des bambous rabattre à la base. Taille des iris rabattre le feuillage à 15 centimètres. Taille des pivoines herbacées couper à 10 cm les tiges fanées. Taille du lierre raccourcir pour le densifier. Taille de la santoline. Taille des framboisiers non remontants couper les tiges de moitié. Taille du genêt à balais tailler de moitié les rameaux verts, mais pas le vieux bois. SEPTEMBRE Tailles en vert taille de fin d'été effectuée sur des rameaux feuillés Taille du bambou, buis, fusain, houx, if, laurier, thuya, troène. Taille des framboisiers remontants couper les tiges à 10 cm. Taille du laurier-rose en pot. Taille du chèvrefeuille désépaissir le chèvrefeuille caduc après la floraison. OCTOBRE Tailles pendant le repos végétatif Taille du pêcher. Gunnera supprimer les feuilles et pailler le pied. Vivaces rabattre au ras du sol les vivaces caduques et défleuries. NOVEMBRE Tailles pendant le repos végétatif Taille des arbres à noyau châtaignier, cognassier, mûrier, néflier commun et du Japon, noyer. Taille de la ronce fruitière mûres et loganberries. Taille des rosiers arbustifs remontants, grimpants non remontants. Taille du cotinus, leucothoés et cornouiller réduire la ramure d'un tiers pour de jeunes pousses colorées. Tailler au ras du sol, tous les 2 ou 3 ans, les cornouillers à bois coloré comme les Cornus alba, Cornus sanguinea... Vigne vierge couper de moitié celle qui prend trop d'ampleur. Vivaces taille au ras du sol de toutes les vivaces venant d'être divisées. DECEMBRE Tailles pendant le repos végétatif Taille des arbres à noyau châtaignier, cognassier, mûrier, néflier commun et du Japon, noyer. Taille de la ronce fruitière mûres et loganberries. Taille des rosiers arbustifs remontants, grimpants non remontants. Cornouillers tailler au ras du sol, tous les 2 ou 3 ans, les sujets à bois coloré comme les Cornus alba, Cornus sanguinea... Dictionnaire Elagage L'action d'élaguer un arbre consiste à tailler très sévèrement ses branches, surtout si elles menacent une habitation ou une ligne électrique. Cependant, un élagage raisonné permet d'équilibrer la silhouette tout en supprimant le bois mort. Gourmand Le gourmand est en fait un jeune rameau qui pousse à la verticale et qui détourne la sève au détriment des branches charpentières. Notez que sur certains arbres dont les fruitiers à noyaux, on garde les gourmands sauf s'ils sont mal placés. Le gourmand laissé en place permet parfois de remplacer une vieille branche ou d'équilibrer la silhouette. Bref, vous avez compris que tous les gourmands ne sont pas forcément à éliminer. Rabattage L'action de rabattre consiste à supprimer les gros rameaux d'un arbuste ou les branches d'un arbre afin de provoquer la naissance de jeunes pousses. Remontant Le rosier remontant fleurit abondamment en mai-juin puis à nouveau en été et souvent encore jusqu'à la période de Noël. La taille se pratique entre novembre et mars. Pincement Le pincement consiste à couper avec les ongles l'extrémité des rameaux pour contrarier l'afflux de sève et favoriser la naissance de dards à fleurs. Cette action se pratique notamment sur le poirier en été. Taille d'entretien La taille d'entretien consiste à supprimer le bois mort, à réduire les rameaux trop longs ou enchevêtrés et à couper des tiges défleuries. Taille de formation La taille de formation consiste à ne garder sur un jeune sujet que les rameaux qui formeront son tronc et ses charpentières. Cette taille est surtout appliquée sur les arbres fruitiers. Taille de fructification La taille de fructification est utilisée pour favoriser la production de fruits. En limitant la vigueur, en aérant sa ramure et en sélectionnant les bourgeons à fleurs, l'arbre fruitier est plus productif. Taille légère La taille légère, par opposition à la taille sévère, se fait au sécateur ou à la cisaille. Les rameaux trop longs sont juste raccourcis et les branches en surnombre réduites. Taille sévère La taille sévère induit la croissance de nombreux jeunes rameaux, ce qui donne une image de rajeunissement. Taille en vert La taille en vert se pratique en été et consiste à couper au sécateur les jeunes pousses vertes verticales et les rameaux qui ne portent pas de fruit. Taille des vivaces La taille des vivaces se pratique en fin de végétation et généralement en automne en coupant toutes les parties sèches. Cependant, si l'on veut garder une certaine protection contre le froid, il convient de reporter ce travail au début du printemps. Notez que la taille en juin des asters et des chrysanthèmes favorise la ramification. La taille des géraniums, juste après la floraison, stimule une nouvelle remontée de floraison. Si vous utilisez le calendrier lunaire, la taille se pratique en lune descendante lorsque l'activité végétative se concentre au niveau des racines. Bon à savoir Toutes fleurs ne tombent pas forcément et certaines fleurs fanées méritent d'être coupées comme sur le buddléia. C'est aussi indispensable pour les rosiers à grosses fleurs. Par contre, on ne coupera rien sur les sujets où des fruits suivent la floraison en fin d'été. ARBUSTES Date de taille Tailler quoi, comment ? Remarques Abélia Février à fin mars Retirez juste les plus vieilles tiges et laissez les autres intactes. Supporte un rabattage complet, une fois tous les 5 ans seulement. Buddléia Février à mai Raccourcissez toutes les branches de moitié au moins. Retirez les fleurs fanées et taillez légèrement à nouveau durant l'été. Cornouiller Décembre à fin février Coupez à 10 cm de haut toutes les tiges. Seuls les cornouillers à écorce décorative se taillent. Forsythia Avril à juin Retirez les plus vieilles tiges et laissez les autres. Supporte un rabattage complet, tous les 5 ans mais suivi d'un an sans fleurs. Hibiscus Mars ou septembre Contentez-vous de couper un quart de la longueur des tiges, c'est tout. En été, retirez surtout les fleurs fanées. Hydrangéa Fin janvier à mi-mars Raccourcissez au-dessus de bourgeons bien formés. Taillez plus court l'hortensia à panicules. Lavande Juillet à septembre Coupez les tiges défleuries et un tiers de la pousse de l'année. Ne coupez pas dans le bois nu, toujours dans les parties feuillées. Lilas Fin avril à mi-juin Faites-vous des bouquets de fleurs fanées, avec un peu de feuilles à chaque fois. Retirez les rejets naissant au pied plutôt en août. Lilas des Indes Février à fin mars Coupez toutes les tiges de l'an passé au même niveau. A effectuer impérativement au sécateur, ni à la cisaille, ni au taille-haie. Photinia Printemps ou automne Etêtez les plus longues pousses. Taillez au même niveau chaque année pour vous simplifier la tâche. Rhododendron Mai à juin Coupez à ras les rejets nés du porte-greffe. Seule la forme sauvage, à fleurs mauves, a vraiment besoin de taille. Rosier buisson Décembre à mars Coupez les tiges d'un tiers à la moitié et retirez les branches mortes. Coupez plus court pour redonner du punch. Rosier grimpant Février à mars Retirez les plus vieilles branches et raccourcissez les plus jeunes d'un tiers. Les rosiers lianes n'ont pas besoin de taille, sauf s'ils gênent. Seringat Mai à juillet Retirez un tiers de longueur des tiges. Enlevez les plus vieilles tiges. Vous pouvez ne taillez qu'une fois tous les 3 à 4 ans. Viorne Après la floraison, en été Retirez les fleurs fanées et une paire de feuilles. Coupez à ras les rejets naissant du pied sur les formes greffées. VIVACES Date de taille Tailler quoi et comment ? Remarques Achillée Novembre à fin mars Coupez toutes les tiges à ras. Taillez à nouveau en été pour faire remonter en automne. Armoise Mars à avril Raccourcissez sans couper à ras, au niveau de la pousse de l'an passé. Coupez à ras les armoises herbacées, en fin d'hiver. Aster Mi-mai puis en fin de saison A la mi-main coupez les tiges de moitié. Rabattez en fin de saison. La taille de mai donne un plant plus compact et plus fleuri. Campanule Juillet à septembre Coupez les tiges florales à ras. Secouez les tiges aux alentours lors de la taille pour des semis spontanés. Echinacée Février à avril Coupez toutes les tiges sèches à ras. Pensez à bouturer car le plant ne vit pas plus de 5 ans. Fougère Février à fin mars Coupez à ras les vieilles frondes. laissez les feuilles vertes. Gardes les vieilles frondes pour le paillage. Fuchsia Mars à avril Rabattez à 25 cm de haut et coupez les plus petites tiges. Les formes palissées n'ont pas besoin de taille, surtout en climat doux. Gaura Février à avril Rabattez à 5 cm de hauteur lorsque vous apercevez les repousses. La taille annuelle prolonge la vie des gauras de 1 à 2 ans. Géranium Février à mars puis à nouveau de juin à août A la cisaille, coupez toutes les tiges à ras. A effectuer dès que le feuillage fatigue ou devient malade. Graminée Février à mars Rabattez toutes les feuilles entre 5 et 10 cm du sol, surtout en périphérie. Les graminées à feuilles persistantes et les laîches carex ne se taillent pas. Pérovskia Février à avril Coupez toutes les tiges à 20 cm de haut, juste au dessus du bois à la base. Si vous taillez en retard, coupez juste les vieilles tiges de l'an passé. Phlox Novembre à mars Coupez toutes les tiges à ras, sans exception. Les phlox rampants ne se taillent pas, sauf s'ils gênent. Pivoine Février Coupez à ras les tiges d'herbacées. Taillez le bois mort sur les arbustives. En mai, retirez les fleurs fanées. Sauge à petites feuilles Mars à avril et à nouveau en été Coupez à 15 cm de hauteur. Ne taillez jamais en automne sous peine d'abîmer la souche. Sédum Décembre à mi-mars Retirez les vieilles tiges en les coupant à ras. Ne taillez pas les tiges encore en feuilles. LEGUMES Date de taille Tailler quoi et comment ? Remarques Artichaut Février et juillet Coupez à ras les tiges florales qui ne portent plus de boutons. Si la tige ne porte que des boutons sans avenir, coupez-la au plus tôt. Aubergine Juillet à août Retirez les petits rejets se formant à la base de la tige principale. Les aubergines africaines, à petits fruits, n'ont pas besoin de taille. Basilic Juin à septembre Coupez le plant à 5 cm, juste au dessus d'une paire de feuilles. Le basilic non taillé monte vite à fleurs et devient inconsommable. Ciboulette Juillet à août Ratiboisez le feuillage et les tiges florales fanées. En fin d'hiver, arrachez les feuilles mortes sèches avant le redémarrage. Concombre Juin à juillet Retirez les repousses latérales en fin de saison pour favoriser la tige principale. Il n'est pas nécessaire de tailler les cornichons, très proches botaniquement. Coqueret Août à septembre Limitez l'allongement des tiges principales pour favoriser les rameaux latéraux. Si vous ne taillez pas, vous récolterez quand même. Fenouil vivace Septembre à novembre Rabattez toutes les tiges et les feuilles à 5 cm de haut. Intervenez avant la montée en graines pour ne pas être envahi. Fraisier Août à novembre Coupez à ras les stolons qui se forment dans tous les sens. Replantez les plus beaux rejets petits fraisiers pour renouveler la plantation de fraisiers. Melon Juin à juillet Etêtez la tige principale à la 2ème feuille après un fruit bien formé. Effectuez la même taille sur les ramifications secondaires. Menthe Janvier à mars puis à nouveau en été Rabattez toutes les tiges pour favoriser une repousse. La menthe supporte une taille n'importe quand. Poivron Juin à juillet Retirez les pousses latérales naissant du pied. Taillez de la même façon les piments, à petits ou gros fruits. Potiron Juin à juillet Etêtez le plant au niveau de la feuille qui suit chaque fruit bien formé. Limitez à 3 fruits par plant pour garder un beau calibre. Sarriette Janvier à mars Coupez à 5 cm de haut mais pas au ras du sol. Attendez que les bourgeons apparaissent en climat froid avant de tailler. Thym Février à mars Raccourcissez les tiges de moitié. Seuls les jeunes plants repartent facilement après une taille sévère sur le bois nu. Tomate Mai à septembre Coupez les gourmands à l'aisselle des feuilles. Ne gardez qu'une seule tige chez les variétés qui fourchent naturellement. Pour d'autres informations importantes , ne manquez pas les dossiers suivants La taille des arbres fruitiers Soins des arbres en automne - hiver Protection des plantes et fruitiers contre le gel Les autres calendriers - Calendrier des fruits et légumes de saison - Calendrier du jardinage avec la lune - Calendrier du jardin - Calendrier des semis - Calendrier de l'apiculteur ********** Chaque saison au jardin se savoure différemment. Observez, sentez, touchez la nature autour de vous. Bonne année au jardin ! **********
Obliger un voisin à élaguer que dit la loi ? C’est l’article 673 du Code civil qui répond à cette question. Ce texte dit clairement qu’une personne gênée par des branches d’arbre qui empiètent sur sa propriété peut contraindre le propriétaire du terrain sur lequel l’arbre est planté à le couper. Si vous êtes dans cette situation, vous pouvez donc légitimement obliger votre voisin à élaguer son arbre ou arbuste, à partir du moment où une partie de la plante dépasse sur votre propriété. Si ce dernier coopère, c’est parfait, la situation est réglée. En revanche, il arrive parfois que malgré cette obligation, l’occupant du terrain contigu refuse de procéder à un élagage. Dans ce cas, que pouvez-vous faire ? Voisin locataire quel recours ? Si votre voisin loge dans la maison voisine en tant que locataire, il est dans l’obligation d’entretenir les plantations de la propriété qu’il occupe voir notre article sur la responsabilité du locataire en matière d’élagage. En revanche, légalement, ce n’est pas lui que vous pouvez contraindre à agir. Vous pouvez uniquement vous retourner contre le propriétaire, qui devra lui-même faire le nécessaire. Peut-on couper les branches de l’arbre du voisin ? Non, sur le plan légal, vous n’avez pas le droit de procéder vous-même à la taille de l’arbre voisin. Et ce, même si des rameaux empiètent largement sur votre terrain. En procédant ainsi, vous vous exposez à un risque de plainte sur le motif mon voisin a coupé mes arbres . En revanche, cette interdiction d’intervenir sur une plantation qui ne vous appartient pas concerne uniquement la partie supérieure de l’arbre et notamment les branches. Si les ronces ou les racines encombrent votre terrain, vous êtes tout à fait en droit de les tailler à la limite de la propriété. Comparez les élagueurs pour élaguer un arbre Prix moyen sur devis Gratuit - Sans engagement Comment obliger un voisin à élaguer ses arbres ? Nos conseils Vérifier le respect des distances de plantation En matière de plantation, l’article 671 du Code civil impose le respect d’une certaine distance entre des plantations et la limite séparative d’une propriété. Voici ce qu’il faut en retenir Une plantation n’excédant pas 2 m de hauteur peut être plantée à une distance minimale de 0,5 m par rapport à la limite de propriété Une plantation excédant 2 m de hauteur doit impérativement être mise en terre à plus de 2 m de la limite séparative Comment obliger un voisin à tailler sa haie ? Avant de réclamer l’élagage d’un arbre ou d’un arbuste gênant pour vous, nous vous conseillons de vérifier que la distance de plantation est bien respectée. Si ce n’est pas le cas, vous bénéficierez d’un autre argument pour obliger votre voisin à élaguer son arbre. En effet, ce serait pour lui un moindre mal puisque vous seriez tout à fait en droit de demander son abattage. Bon à savoir le cas particulier de l’arbre trentenaire L’arbre qui vous pose un problème est planté depuis plus de 30 ans ? Dans ce cas, les deux conditions vues précédemment ne sont pas valables. En effet, un arbre trentenaire en limite de propriété est protégé par son ancienneté. Rapprochez-vous de votre mairie Si vous faites face à un conflit de voisinage, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre mairie pour obtenir des conseils. Il existe même parfois des services de médiation destinés à régler les litiges entre voisins de manière amiable. Cela vous évitera d’entamer des démarches juridiques parfois lourdes. Formalisez la démarche par un courrier Vous avez tout essayé et rien n’y fait ? Votre voisin refuse de procéder à la taille de son arbre ou de ses plantes ? Nous vous conseillons de formaliser votre demande par écrit. Vous devez alors lui adresser un courrier de réclamation en recommandé avec accusé de réception. Vous pouvez visualiser un modèle de lettre élagage arbre voisin ici. Ainsi, s’il n’agit toujours pas après cette formalisation, vous pourrez passer à l’étape suivante. Elle consiste à saisir la commission départementale de conciliation qui prendra en charge votre plainte. Vous souhaitez élaguer un arbre ? Trouvez un élagueur qualifié près de chez vous. Gratuit - Sans engagement Besoin d’en savoir plus sur la réglementation en matière d’élagage ? Retrouvez sur notre site toutes les réponses à vos problématiques arbre voisin trop haut, dangereux, haies non taillées par un voisin….
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